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Mentions Légales

Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté au site www.access-auto56.com, édité par la SARL ACCESS AUTO 56 au capital social de 25.500,00 €.

Immatriculé au RCS de VANNES sous le numéro 2015 B 00369

SIRET : 81160043600018

TVA intracommunautaire : FR 52811600436

Adresse siège social : rue des Tanneurs – ZA du Landy – 56 450 THEIX – France.

N° de téléphone : 02 97 43 70 10

Contactez-nous par email : access-auto56@orange.fr

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site internet.

Règlement du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) 

 Information technique

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

SITE INTERNET

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.access-auto56.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et de son suivi :

Droits d’auteur

Le site internet www.access-auto56.com relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de la société Belz Auto ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission.

Mise à jour des mentions légales

La société SARL ACCESS AUTO 56 se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes mentions à tout moment et sans avis préalable. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.